Plan Local d'Urbanisme

Avec le Plan Local d'Urbanisme, la mairie de Tremblay les villages présente ses choix d'aménagements, d'organisations des communes.

Vous trouvez ci-dessous tous les documents relatifs à ce plan.

	Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir le informations	Taille
	Tables des matières	200ko
	1-1 Diagnostic TLV	11.6Mo
	1-2 Rapport de disposition	3.2Mo
	2 Projet d'Aménagement et de Développement Durable	2.9Mo
	3 Règlement	8.5Mo
	4 Orientations d'Aménagement et de Programmation	2.2Mo
	5 Annexes	14.4Mo
	Règlement du service public d'assainissement non collectif (SPANC)	966ko
	Le service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Règlement	1.7Mo
	Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés	1.3Mo
	Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés	1.7Mo
	Plan contraintes Règlement du service public d'assainissement non collectif (SPANC)	3.2Mo
	Plan servitudes	3.2Mo
	Règlement graphique Échelle 1/2000ème	2.6Mo
	Règlement graphique Échelle 1/10000ème	1.4Mo
	Délibération PLU	200ko
	Délibération sur le Projet d'Aménagement de Développement Durable dans le cadre du PLU	603ko
	Plan des réseaux d'assainissement Partie Ouest	250ko
	Plans des réseaux d'assainissement Partie Est	125ko
	Plan des réseaux d'eau	250ko

PLU: Plan Local d'Urbanisme