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Avec le Plan Local d'Urbanisme, la mairie de Tremblay les villages présente ses choix d'aménagements, d'organisations des communes.

Vous trouvez ci-dessous tous les documents relatifs à ce plan.

 

  Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir le informations Taille
   Tables des matières 200ko
   1-1 Diagnostic TLV 11.6Mo
   1-2 Rapport de disposition 3.2Mo
   2    Projet d'Aménagement et de Développement Durable 2.9Mo
   3    Règlement 8.5Mo
   4    Orientations d'Aménagement et de Programmation 2.2Mo
   5    Annexes 14.4Mo
  Règlement du service public d'assainissement non collectif (SPANC)  966ko
  Le service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Règlement  1.7Mo
  Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés  1.3Mo
  Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés  1.7Mo
  Plan contraintes Règlement du service public d'assainissement non collectif (SPANC)  3.2Mo
  Plan servitudes  3.2Mo
  Règlement graphique Échelle 1/2000ème  2.6Mo
  Règlement graphique Échelle 1/10000ème  1.4Mo
  Délibération PLU  200ko
  Délibération sur le Projet d'Aménagement de Développement Durable dans le cadre du PLU  603ko
  Plan des réseaux d'assainissement Partie Ouest  250ko
  Plans des réseaux d'assainissement Partie Est  125ko
  Plan des réseaux d'eau  250ko

 

En savoir plus sur : le Plan Local d’Urbanisme ( Ministère de la cohésion des Territoires)

E-permis - Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2024, la plateforme « e-permis.fr » est mise à votre disposition pour transmettre vos demandes de permis de construire, déclaration préalable et certificats d’urbanisme.

Celle-ci vous propose :

  • Un service accessible à tout moment et où que vous soyez, dans une démarche simplifiée
  • Un gain de temps : plus besoin de vous déplacer en mairie pour déposer votre dossier ou d’envoyer vos demandes en courrier recommandé
  • Une démarche plus écologique grâce aux dossiers numériques qui ne nécessitent plus d’êtres imprimés en de multiples exemplaires (sauf ERP et permis de modifications).

Comment faire ?

Accédez à la plateforme www.e-permis.fr et laissez-vous guider :

1.Pour vous identifier, utilisez vos identifiants France Connect ou créez un compte directement sur la plateforme

2.Réalisez directement votre dossier avec l’ensemble des éléments demandés.

  1. Un accusé d’enregistrement électronique vous sera envoyé sur la plateforme sous un délai d’1 jour.

  Celui-ci confirmera que vous êtes arrivé au bout de la démarche pour la partie dépôt de dossier.

  1. Un accusé de réception électronique contenant un numéro et une date de dépôt sera envoyé sous 10 jours.

  Celui-ci confirme la bonne réception de la demande par les services d’urbanisme.

Suivant le type de demande, un certain nombre de notifications peuvent vous être transmises durant l’intégralité de la procédure d’instruction : notifications de délais, demandes de pièces, décisions…